Commissions auxquelles participe le SIBN

Le SIBN vous représente dans de nombreuses commissions, qu’elles soient hospitalières, universitaires ou administratives.

I- Les commissions des hôpitaux

 

  • La Commission Médicale d’Etablissement (CME) :

 

Il s’agit de l’organe exécutif médical de l’hôpital. Elle permet aux médecins de participer à la gouvernance des centres hospitaliers. Les représentants élus définissent avec la direction les grandes orientations du centres et arrêtent le projet médical dans chaque établissement.

 

Un interne est élu chaque semestre dans chaque établissement (CHU ou hôpital périphérique) pour représenter l’ensemble des internes en stage dans l’établissement

 

Au CHU de Caen, autour de la CME gravitent plusieurs sous-commissions, deux sont particulièrement importantes pour les internes : la commission de l’internat et la commission d’organisation de la permanence des soins.

 

  • La commission d’organisation de la permanence des soins (COPS) :

 

Elle est chargée de la gestion des gardes et des astreintes.

Président : Dr Catherine Le Roux et Pr Arnaud Alvès

 

  • La commission de l’internat :

 

C’est une sous-commission de la CME en charge de la gestion des internes. Cette commission organise la commission interCHU, qui se réunit deux fois par ans pour attribuer les postes de stages hors subdivision.

Président : Dr Véronique LAPRAS

 

II- Les commissions de l’ARS :

 

  •  les commissions préparant le choix de postes

 

Elles se composent de la commission d’agrément, de la commission d’évaluation des besoins de formation, et de la commission d’adéquation.

Vous pouvez vous reporter au chapitre correspondant.

 

 

  • La commission d’agrément

 

Cette commission attribue aux différents terrains de stage le droit d’accueillir des internes. On s’assure de la qualité formatrice des terrains de stage. L’avis écrit du représentant des internes est indispensable à l’agrément. Celui-ci est obtenue pour une durée maximale de cinq ans renouvelable.

 

  • La commission d’évaluation des besoins et d’adéquation

 

Elles se réunissent chaque semestre avant le choix de stages afin de définir la liste des postes ouverts au choix en présence des référents des internes par spécialité (évaluation des besoins) ou grand groupe de spécialités (adéquation), l’ARS, le doyen et les représentants du CHU et des centres hospitaliers.

 

 

  •  La commission Régionale Paritaire

 

Placée sous l’égide du directeur général de l’ARS,  son rôle est consultatif. Ses domaines d’actions sont l’organisation et l’évaluation de la permanence des soins, le suivi des emplois médicaux (notamment leur adaptation par rapport aux besoins), l’attractivité de l’exercice au sein des établissements publics et la diffusion des bonnes pratiques en matière de santé au travail.

Elle est composée d’un représentant des internes, de présidents des CME des établissements, de représentants des directeurs des établissements publics ainsi que de représentants des organisations syndicales de PH.

 

 

  • La commission inter-CHU

 

Cette commission se réunit une fois par semestre. Elle comprend notamment un représentant des internes et des représentants de l’ARS, des membres de la CME du CHU et d’un représentant des affaires médicales du CHU. Après étude des dossiers présentées, elle accorde ou non le droit d’effectuer un stage hors de la subdivision de Caen Basse-Normandie.

 

 

  • Conférences de territoires

 

Il s’agit d’une instance consultative qui contribue à mettre en cohérence les projets territoriaux sanitaires avec le projet régional de santé et les programmes nationaux de santé publique. Elle peut faire toute proposition au directeur général de l’agence régionale de santé sur l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation et la révision du projet régional de santé.

Les conférences de territoire ont vocation à être des rouages de la démocratie sanitaire en permettant que se développe dans chaque territoire un débat de qualité sur les choix et les décisions qui le concernent. Elles articulent leurs réflexions et leurs travaux avec ceux de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA), où elles sont représentées.

 

III- Les commissions de l’université :

 

  • La commission Année recherche

 

Cette commission a pour objectif d’attribuer les années recherches. Elle a lieu tous les ans au début de l’été. Elle est composée d’universitaire et de directeurs de laboratoire. Le rôle du SIBN est consultatif, nous nous assurons que les critères d’attribution soient bien respectés. Pour plus d’information sur les critères d’attribution, consulter la rubrique Année Recherche.

 

  • La commission redoublement

 

Cette commission composée essentiellement d’enseignants et de représentants des étudiants, a pour but d’autoriser les étudiant en DFASM4, qui en a fait la demande, à redoubler avant d’avoir les résultats de l’ECN. Le nombre de redoublant est selon un quota, défini par arrêté.

 

  •  Conseils de faculté – université

 

Actuellement nous n’avons pas d’internes à ces commission, cependant si vous êtes intéressés, merci de nous contacter à l’adresse  suivante : contact@sibn.fr